Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAR POC
CRUAUD Yannick

Numéro de dépôt :
95587602
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque PAR POC

Déposée le 1 septembre 1995 par CRUAUD Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « PAR POC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est CRUAUD Yannick, domicilié(e) 19 Allée des Lucioles, 44500 LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUAUD Yannick - France.

La marque PAR POC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR POC est expirée depuis le 1 septembre 2005.

CRUAUD Yannick a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POINT IMMO , ECO POC , , AGENCE DU CASINO® IMMOBILIER AGENCE DU CASINO® LA BAULE , ADC IMMOBILIER® , C AGENCE ROYAL CASINO , L'Immobilier des Stations Balnéaires et Thermales , (Marque figurative) , Groupe Immobilier des Agences du Casino


CRUAUD Yannick - 19 Allée des Lucioles, 44500 LA BAULE - France


CRUAUD Yannick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Matériaux de construction métallique Matériaux de construction non métallique Jeux, Jouets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].